La Sacem lance le premier MOOC sur le droit d’auteur

April 6, 2018

Sacem Université (la plateforme pédagogique de la société d’auteurs) lance – en partenariat avec l'Université Paris-Sud / Paris-Saclay via le Centre d'Études et de Recherche en droit de l'immatériel (CERDI) – un MOOC pour expliquer les fondamentaux et les règles juridiques qui régissent le droit d’auteur. Il débutera à la rentrée universitaire 2018 en octobre et s’étendra sur neuf semaines. Des universitaires spécialistes de la question développeront des cours composés de modules vidéo d'une dizaine de minutes chacun, de cas pratiques, d'exercices et de documents complémentaires, pour attirer l’attention sur les notions importantes du droit d’auteur. Les vidéos seront complétées de QCM et d'une attestation de suivi qui pourra enrichir le CV des participants.

 

LE PROGRAMME

 

Semaine 1 : Laurent Pfister - Histoire du droit d'auteur

Comprendre l'histoire du droit d’auteur, comment il s'est construit, comment les auteurs ont conquis ce droit et comment il s'est déployé.

 

Semaine 2 : Sarah Dormont - Présentation et fondements du droit d'auteur

Appréhender largement la matière, ses sources, ses fondements, ses rapports avec les autres disciplines.

 

Semaine 3 : Alexandra Bensamoun - La notion d’œuvre

Qu'est-ce qui est protégé par le droit d’auteur ? Qu'est-ce qu'une œuvre de l'esprit ?

 

Semaine 4 : Edouard Treppoz - Les bénéficiaires du droit d'auteur

Qui sont les bénéficiaires initiaux des droits ? Quelles différences entre une œuvre à auteur unique et une œuvre qui fait intervenir plusieurs créateurs ?

 

Semaine 5 : Jean Lapousterle - Le droit moral

Caractères et contenu du droit moral.

 

Semaine 6 : Pierre Sirinelli - Les droits patrimoniaux

Caractères et contenu du monopole d'exploitation.

 

Semaine 7 : Valérie-Laure Benabou - Les exceptions au droit d'auteur

Quels usages peuvent être librement réalisés, sans autorisation du créateur ? A quelles conditions ?

 

Semaine 8 : Julie Groffe - Les atteintes au droit d’auteur

Comment assurer l'effectivité des droits accordés aux auteurs ? Quelles peuvent être les sanctions en cas de violation ?

 

Semaine 9 : David El Sayegh - La gestion collective

Qu'est-ce que la gestion collective des droits ? Comment cela fonctionne-t-il ?

 

Ce MOOC s'adresse « autant à un public de niveau Bac+2 ou Bac+3 qu'à un public plus large de professionnels ou de curieux qui cherchent à découvrir, à se former ou à acquérir des connaissances particulières dans le domaine du droit d'auteur. » fait savoir la Sacem. Les inscriptions, gratuites mais obligatoires, sont d’ores et déjà ouvertes sur la plateforme FUN :

https://www.fun-mooc.fr/courses/course-v1:UPSUD+42005+session01/about.

 

 

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Journaliste spécialisé et observateur privilégié de l’industrie musicale et de ses mutations depuis plus de vingt ans, mais pas que…  S’est positionné depuis plusieurs années comme « accélérateur de (music)business ». En savoir plus.

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